Les points suivants ont été abordés en CAPD ce jour :

Mouvement à Titre Définitif

 Quelques chiffres :

• 1535 participants cette année contre 1540  en 2013
• 624 des participants  ont obtenu un poste à titre définitif, soit + de 40% (42% de satisfaction sur le vÅ“u 1 et 2). En 2013, 568 participants soit 37%.
• 353 collègues sont sans affectation.
• Légère diminution du nombre de  participants sans affectation à l’issue du mouvement à TD. En 2013, il y avait 367 sans affectation.

33% de collègues satisfaits sur V1. Les vœux géographiques ont permis des affectations légèrement plus importantes que l’année dernière.

Directions d’école vacantes

• 17 élémentaires
• 2 maternelles
• Direction des hôpitaux à pourvoir à TP
• Direction de Clément Ader
• Direction REP+ (Aimé Césaire et BV1) et Eclair (BB et Ariane Pagnol) : Appel à candidature sera organisé.

RASED

Aucun vacant à l’issue du MVT à TD. Les MCS RASED 2012 : 6 ont participé au MVT et 4 ont obtenu satisfaction. 2 restent sur le « carreau Â» et un suivi sera effectué. Leur situation sera suivie avec bienveillance.

Postes vacants

• MCS

8 MCS qui restent sans affectation.

4 collègues sont sans affectation suite à des mesures de carte scolaire. Ces 4 collègues seront suivis avec bienveillance au MVT 2014. 7 MCS de 2012 ont obtenu une affectation à TD au MVT 2013.

• Stagiaires CAPASH

M TREMOLLIERE est sans affectation

Mme DUVAL et M TETI sont sans poste

• CP

• 2 CP EPS vacants (IEN Cannes et IEN Cannet) à pourvoir à TD et 1 poste CP départemental EPS à pourvoir à titre provisoire
• 1 CPD ASH
• 1 CPD Sciences
• 1 CPD Langues occupé par Mme Alcarini à TP
• 1 CPD Musique occupé par Mme Raynaud à TP
• 1 CP généraliste sur Vence de Mme Famelart
• 1 CP généraliste sur Nice 5 de M MESSINA
• 1 CP sur Grasse de Mme Alcarini
• 1 CP généraliste Nice 4 de Mme Raynaud
• 1 CP généraliste sur Val de Siagne (Détachement de M CANONE)

 

• 5 PEMF vacants

 

• Postes de remplaçants / TRS

• 2 postes de Zil vacants
• 4 postes de BD ASH
• 16 postes de TRS

 

• 3 CLIS vacantes

• 1 poste option A
• 1 poste option C
• 1 poste option F
• 4 poste option D

 

• Education prioritaire

• 1 poste Eclair sur Jules Romains
• 2 coordonnateurs de réseau (St André et Nice 4)
• 1 poste coordonnateur MDPH

2 postes ERH offerts au 2^nd degré : appel à candidature parmi les personnels du 2^nd degré et si infructueux offert aux personnels du 1^er degré

• Allègements de service

17 personnes qui ont un allègement de service

Environ 50 demandes d’allègement. Les possibilités départementales sont donc très insuffisantes.

 

Temps partiel :

2013 : 615 demandes

2014 : 618 demandes

50% de droit : 91 demandes

50% sur autorisation : 132 demandes

75% de droit : 142 demandes

75% sur autorisation : 241 demandes

80% : 12 demandes sur répartition annuelle (4 demandes sur première période et 8 pour la deuxième)

 

Mi-temps annualisés : La faisabilité sera étudiée ultérieurement et un échange avec les OS sera organisé.

 

Congés de formation professionnelle

114 mois soit 9,5 ETP comme pour l’année dernière

97 demandes de candidatures pour 918 mois demandés.

Candidats en 3 groupes :

• G1 : diplômes de niveau 2 et 3
• G2 : Licence et +
• G3 : autres qualifications

Barème G1 : 38

Barème G2 : 31

Barème G3 : 36

 

Postes adaptés

20 demandes (15 demandes en 2013) d'attribution de postes adaptés :

• 4 demandes de maintien
• 16 demandes d’entrée

2 collègues sortent du dispositif. 2 autres collègues peuvent donc entrer.

Le département dispose seulement de 11 possibilités de postes adaptés au total. Cette dotation est bien insuffisante compte-tenu du nombre croissant de demandes.

LA PE

28 demandes et 45 candidats

 

Questions Diverses

1. Temps partiel pour les « PDMQDC Â» et les «  – de 3 ans Â»

Est-ce que les collègues délégués sur ces postes seront autorisés à travailler à temps partiel ? Si oui, quelles sont les quotités autorisées ?

Réponse DASEN : demande refusée

 

2. IRL 

Le SE-UNSA a attiré votre attention dans un courrier ainsi qu’à la dernière CAPD sur une défaillance du logiciel pour le traitement de l’IRL. La correction du bon taux n’a pas été effectuée depuis plusieurs années. Le MEN a été alerté. Nous aimerions savoir où en est ce dossier.

Réponse DASEN : régularisation à la demande des collègues (sommes très réduites).

 

3. PFSE

Aurons-nous la liste des ½ temps bloqués pour les PSFE ? Quels critères retenus ? Pourquoi ne pas ne pas bloquer les nouveaux mi-temps afin de préserver au mieux la continuité pédagogique ?

Quand et où aura lieu la rentrée des PFSE ?

Réponse DASEN : Les contraintes sont importantes. Organisation en cours

 

4. Calendrier des instances :

Serait-il possible d’avoir les prochaines dates du CTSD / CDEN ainsi que le prochain comité départemental de suivi des rythmes ?

Réponse DASEN :

Comité de suivi des rythmes entre le 6 et 30 juin. 109 organisations scolaires validées. 2 ou 3 demandes d’ajustement. Pour les demandes d’expérimentation, il faudra trancher. Information communiquée dès que possible pour les 109 le 6 juin.

CTSD : 19 juin

CDEN 30 juin

 

5. DUER électronique :

Où en est la mise en place du DUER électronique ?

Réponse DASEN : ne fonctionne pas. Les services informatiques sont en train d’y travailler.

Pas d’obligation de mise en place pour le début d’année scolaire.

 

6. Hors classe :

L’académie sera dotée de 291 possibilités de passage à la hors-classe. Est-il possible de connaître la ventilation par département de cette dotation ?

Réponse DASEN : 148 pour 06 et 143 pour le 83

 

- de 3 ans :

22 candidatures + 4 déjà inscrits dans le vivier. 1 abs à l’entretien et 2 avis défavorables.

PDMDQC :

11 avis défavorables :

50 avis favorables et 6 déjà dans le vivier.

Le SE-UNSA n’a pas été destinataire des résultats des entretiens. Si les collègues souhaitent avoir des explications sur les avis obtenus, ils doivent prendre contact avec la DSDEN.

 

INEAT EXEAT

Echanges nombre à nombre dans le 83 : sur le principe OK mais sur les 15 demandes il y a 13 demandes de PES (nouveaux T1 en 2014). Or cela va poser des problèmes de formation. Cela sera étudié.

Dans les autres départements, les échanges seront possibles.

Le DASEN attend de voir le nombre d’ineat demandés pour accorder des exeat.

Les intégrations se feront au fil de l’eau.

 

Liste complémentaire concours exceptionnel

102 personnes. Reste 1 collègue sur la liste complémentaire. Demande d’intégration de ce collègue formulée au MEN par le DASEN.

 

MVT TRS

Organisation de l’an dernier est reconduite. Pas de jumelages et laisser la possibilité aux TRS de postuler en accord avec leur barème.

DASEN : Il y aura des jumelages surtout compte tenu des rythmes.