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Compte-rendu de la CAPD du 27 mai 2014
Article publié le vendredi 30 mai 2014.
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Les points suivants ont Ă©tĂ© abordĂ©s en CAPD ce jour :

Mouvement Ă  Titre DĂ©finitif

 Quelques chiffres :

  • 1535 participants cette annĂ©e contre 1540  en 2013
  • 624 des participants  ont obtenu un poste Ă  titre dĂ©finitif, soit + de 40% (42% de satisfaction sur le vĹ“u 1 et 2). En 2013, 568 participants soit 37%.
  • 353 collègues sont sans affectation.
  • LĂ©gère diminution du nombre de  participants sans affectation Ă  l’issue du mouvement Ă  TD. En 2013, il y avait 367 sans affectation.

33% de collègues satisfaits sur V1. Les vœux géographiques ont permis des affectations légèrement plus importantes que l’année dernière.

Directions d’école vacantes

  • 17 Ă©lĂ©mentaires
  • 2 maternelles
  • Direction des hĂ´pitaux Ă  pourvoir Ă  TP
  • Direction de ClĂ©ment Ader
  • Direction REP+ (AimĂ© CĂ©saire et BV1) et Eclair (BB et Ariane Pagnol) : Appel Ă  candidature sera organisĂ©.

RASED

Aucun vacant Ă  l’issue du MVT Ă  TD. Les MCS RASED 2012 : 6 ont participĂ© au MVT et 4 ont obtenu satisfaction. 2 restent sur le « carreau Â» et un suivi sera effectuĂ©. Leur situation sera suivie avec bienveillance.

Postes vacants

  • MCS

8 MCS qui restent sans affectation.

4 collègues sont sans affectation suite à des mesures de carte scolaire. Ces 4 collègues seront suivis avec bienveillance au MVT 2014. 7 MCS de 2012 ont obtenu une affectation à TD au MVT 2013.

  • Stagiaires CAPASH

M TREMOLLIERE est sans affectation

Mme DUVAL et M TETI sont sans poste

  • CP
  • 2 CP EPS vacants (IEN Cannes et IEN Cannet) Ă  pourvoir Ă  TD et 1 poste CP dĂ©partemental EPS Ă  pourvoir Ă  titre provisoire
  • 1 CPD ASH
  • 1 CPD Sciences
  • 1 CPD Langues occupĂ© par Mme Alcarini Ă  TP
  • 1 CPD Musique occupĂ© par Mme Raynaud Ă  TP
  • 1 CP gĂ©nĂ©raliste sur Vence de Mme Famelart
  • 1 CP gĂ©nĂ©raliste sur Nice 5 de M MESSINA
  • 1 CP sur Grasse de Mme Alcarini
  • 1 CP gĂ©nĂ©raliste Nice 4 de Mme Raynaud
  • 1 CP gĂ©nĂ©raliste sur Val de Siagne (DĂ©tachement de M CANONE)

 

  • 5 PEMF vacants

 

  • Postes de remplaçants / TRS
  • 2 postes de Zil vacants
  • 4 postes de BD ASH
  • 16 postes de TRS

 

  • 3 CLIS vacantes
  • 1 poste option A
  • 1 poste option C
  • 1 poste option F
  • 4 poste option D

 

  • Education prioritaire
  • 1 poste Eclair sur Jules Romains
  • 2 coordonnateurs de rĂ©seau (St AndrĂ© et Nice 4)
  • 1 poste coordonnateur MDPH

2 postes ERH offerts au 2nd degrĂ© : appel Ă  candidature parmi les personnels du 2nd degrĂ© et si infructueux offert aux personnels du 1er degrĂ©

  • Allègements de service

17 personnes qui ont un allègement de service

Environ 50 demandes d’allègement. Les possibilités départementales sont donc très insuffisantes.

 

Temps partiel :

2013 : 615 demandes

2014 : 618 demandes

50% de droit : 91 demandes

50% sur autorisation : 132 demandes

75% de droit : 142 demandes

75% sur autorisation : 241 demandes

80% : 12 demandes sur rĂ©partition annuelle (4 demandes sur première pĂ©riode et 8 pour la deuxième)

 

Mi-temps annualisĂ©s : La faisabilitĂ© sera Ă©tudiĂ©e ultĂ©rieurement et un Ă©change avec les OS sera organisĂ©.

 

Congés de formation professionnelle

114 mois soit 9,5 ETP comme pour l’année dernière

97 demandes de candidatures pour 918 mois demandés.

Candidats en 3 groupes :

  • G1 : diplĂ´mes de niveau 2 et 3
  • G2 : Licence et +
  • G3 : autres qualifications

Barème G1 : 38

Barème G2 : 31

Barème G3 : 36

 

Postes adaptés

20 demandes (15 demandes en 2013) d'attribution de postes adaptés :

  • 4 demandes de maintien
  • 16 demandes d’entrĂ©e

2 collègues sortent du dispositif. 2 autres collègues peuvent donc entrer.

Le département dispose seulement de 11 possibilités de postes adaptés au total. Cette dotation est bien insuffisante compte-tenu du nombre croissant de demandes.

LA PE

28 demandes et 45 candidats

 

Questions Diverses

  1. Temps partiel pour les « PDMQDC Â» et les «  – de 3 ans Â»

Est-ce que les collègues dĂ©lĂ©guĂ©s sur ces postes seront autorisĂ©s Ă  travailler Ă  temps partiel ? Si oui, quelles sont les quotitĂ©s autorisĂ©es ?

RĂ©ponse DASEN : demande refusĂ©e

 

  1. IRL 

Le SE-UNSA a attiré votre attention dans un courrier ainsi qu’à la dernière CAPD sur une défaillance du logiciel pour le traitement de l’IRL. La correction du bon taux n’a pas été effectuée depuis plusieurs années. Le MEN a été alerté. Nous aimerions savoir où en est ce dossier.

RĂ©ponse DASEN : rĂ©gularisation Ă  la demande des collègues (sommes très rĂ©duites).

 

  1. PFSE

Aurons-nous la liste des ½ temps bloquĂ©s pour les PSFE ? Quels critères retenus ? Pourquoi ne pas ne pas bloquer les nouveaux mi-temps afin de prĂ©server au mieux la continuitĂ© pĂ©dagogique ?

Quand et oĂą aura lieu la rentrĂ©e des PFSE ?

RĂ©ponse DASEN : Les contraintes sont importantes. Organisation en cours

 

  1. Calendrier des instances :

Serait-il possible d’avoir les prochaines dates du CTSD / CDEN ainsi que le prochain comitĂ© dĂ©partemental de suivi des rythmes ?

RĂ©ponse DASEN :

Comité de suivi des rythmes entre le 6 et 30 juin. 109 organisations scolaires validées. 2 ou 3 demandes d’ajustement. Pour les demandes d’expérimentation, il faudra trancher. Information communiquée dès que possible pour les 109 le 6 juin.

CTSD : 19 juin

CDEN 30 juin

 

  1. DUER Ă©lectronique :

OĂą en est la mise en place du DUER Ă©lectronique ?

RĂ©ponse DASEN : ne fonctionne pas. Les services informatiques sont en train d’y travailler.

Pas d’obligation de mise en place pour le début d’année scolaire.

 

  1. Hors classe :

L’acadĂ©mie sera dotĂ©e de 291 possibilitĂ©s de passage Ă  la hors-classe. Est-il possible de connaĂ®tre la ventilation par dĂ©partement de cette dotation ?

RĂ©ponse DASEN : 148 pour 06 et 143 pour le 83

 


- de 3 ans :

22 candidatures + 4 déjà inscrits dans le vivier. 1 abs à l’entretien et 2 avis défavorables.

PDMDQC :

11 avis dĂ©favorables :

50 avis favorables et 6 déjà dans le vivier.

Le SE-UNSA n’a pas été destinataire des résultats des entretiens. Si les collègues souhaitent avoir des explications sur les avis obtenus, ils doivent prendre contact avec la DSDEN.

 

INEAT EXEAT

Echanges nombre Ă  nombre dans le 83 : sur le principe OK mais sur les 15 demandes il y a 13 demandes de PES (nouveaux T1 en 2014). Or cela va poser des problèmes de formation. Cela sera Ă©tudiĂ©.

Dans les autres départements, les échanges seront possibles.

Le DASEN attend de voir le nombre d’ineat demandés pour accorder des exeat.

Les intégrations se feront au fil de l’eau.

 

Liste complémentaire concours exceptionnel

102 personnes. Reste 1 collègue sur la liste complémentaire. Demande d’intégration de ce collègue formulée au MEN par le DASEN.

 

MVT TRS

Organisation de l’an dernier est reconduite. Pas de jumelages et laisser la possibilité aux TRS de postuler en accord avec leur barème.

DASEN : Il y aura des jumelages surtout compte tenu des rythmes.

 
 
 
 
ALC