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Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
Article publié le jeudi 18 juillet 2013.
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Enseignements primaire et secondaire

Simplification des formalités administratives
Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013- -> MENE1316483C

 
 
 
 
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