SECTION SE-Unsa des ALPES MARITIMES - 7 RUE MIRON - 06000 NICE
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Scolarisation : tous les textes
Article publié le jeudi 26 octobre 2006.
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Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation
Circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006
B.O. n° 32 du 7 septembre 2006 / RLR : 501-5 ; 516-3
www.education.gouv.fr/

Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006
Circulaire n° 2006-119 du 31 juillet 2006
B.O. n° 31 du 31 aoĂ»t 2006 / RLR : 501-5 ; 516-3
www.education.gouv.fr/

Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
Décret n° 2006-509 du 3 mai 2006
B.O. n° 20 du 18 mai 2006 / RLR : 516-3
www.education.gouv.fr/

Parcours de formation des élèves présentant un handicap
Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005
B.O. n° 10 du 9 mars 2006 / RLR : 501-5 ; 516-1
www.education.gouv.fr/

Politique de prise en charge des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED)
Circulaire interministérielle n° 2005-124 du 8 mars 2005
Encart au B.O. n° 15 du 14 avril 2005 / RLR : 516-3
www.education.gouv.fr/

Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004
Circulaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004
B.O. n° 29 du 22 juillet 2004 / RLR : 501-5 ; 847-2
www.education.gouv.fr/

Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003
Encart au B.O. n° 34 du 18 septembre 2003 / RLR : 501-5 ; 960-0
www.education.gouv.fr/

Adaptation et intĂ©gration scolaires : des ressources au service d'une scolaritĂ© rĂ©ussie pour tous les Ă©lèves (PDF, 36 ko)
Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002
B.O. n° 19 du 9 mai 2002 / RLR : 501-5

Financement de matĂ©riels pĂ©dagogiques adaptĂ©s au bĂ©nĂ©fice d'Ă©lèves prĂ©sentant des dĂ©ficiences sensorielles ou motrices (PDF, 28 ko)
Circulaire n° 2001-221 du 29 octobre 2001
B.O. n°41 du 8 novembre 2001 / RLR : 501-5


École

Les dispositifs de l'adaptation et de l'intĂ©gration scolaires dans le premier degrĂ© (PDF, 85 ko)
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002
B.O. n° 19 du 9 mai 2002 / RLR : 501-5


École / Collège

Mise en œuvre d’un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit
Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002
Encart au B.O. n° 6 du 7 fĂ©vrier 2002 / RLR : 514-5


Collège / Lycée

Aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
Décret n° 2005-1617 du 21 décembre 2006
B.O. n° 3 du 19 janvier 2006
Circulaire n° 2003-100 du 25 juin 2003
B.O. n° 27 du 3 juillet 2003 / RLR : 540-4 ; 430-9
www.education.gouv.fr/

Scolarisation des Ă©lèves handicapĂ©s dans les Ă©tablissements du second degrĂ© et dĂ©veloppement des unitĂ©s pĂ©dagogiques d'intĂ©gration (UPI) (PDF, 46 ko)
Circulaire n° 2001-035 du 21 février 2001
B.O. n° 9 du 1 mars 2001 / RLR : 501-5

Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Note de service n° 98-128 du 19 juin 1998
B.O. n° 26 du 25 juin 1998 / RLR : 516-5 ; 516-6
www.education.gouv.fr/


Lycée

BaccalaurĂ©at, sĂ©rie littĂ©raire - Épreuve de spĂ©cialitĂ© « musique Â» pour les candidats aveugles
Note de service n° 2003-217 du 10 décembre 2003
B.O. n° 47 du 18 décembre 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gou.fr/

Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique
Note de service n° 2003-128 du 20 août 2003
B.O. n° 32 du 4 septembre 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gou.fr/

 

Références "Handi..." (Handiscol, Handivoile ...)

 

 

HANDI 06

Guide Handi 06 : activitĂ©s sportives offertes aux diffĂ©rents handicaps dans le 06.

HANDISCOL

Guide d’Accueil d’un enfant déficient moteur

Guide d’Accueil d’un enfant déficient auditif

Guide d’Accueil d’un enfant déficient visuel

Handicap et matériel adapté

HANDIVOILE

Arrêté du 9 février 1998 concernant l’enseignement de la voile.

Projet Handivoile 06

Circulaire du 9 septembre 2004 sur l’enseignement de la Natation

 

 


 
 
 
 
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