Gouvernement JORF avec les photos ici

Elysée JORF

Mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique Circ.

Calcul des aides personnelles au logement Sénat Sénat Sénat Sénat Sénat
Difficultés d'utilisation des chèques-vacances Sénat
Bourses scolaires accordées aux enfants scolarisés dans des établissements français hors de France en petite section de maternelle Sénat
Bilan de la réforme du congé parental  Sénat

Décrochage des apprentis en formation Sénat
Campagne 2017/2018 de recrutement d’apprentis au sein de la fonction publique de l’Etat Circ.

Stéréotypes dans les programmes de télévision Sénat
Égalité d'accès à la restauration scolaire Sénat



Campagne 2017/2018 de recrutement d’apprentis au sein de la fonction publique de l’Etat Circ.
Mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique Circ.


Qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public Sénat



Prise en charge par les communes des frais d'un syndicat scolaire Sénat Sénat
Dotation départementale d'équipement des collèges pour 2017 Circ.
Dotation régionale d'équipement scolaire pour 2017 Circ.



Bourses scolaires accordées aux enfants scolarisés dans des établissements français hors de France en petite section de maternelle Sénat



Les heures supplémentaires annualisées des enseignants à la rentrée 2015 Note de la DEPP n°9
Les bacheliers technologiques ont connu des trajectoires plus atypiques depuis le diplôme national du brevet Note de la DEPP n°10
Voie professionnelle : choix d'affectation, conditions de vie, conditions de travail Education et formations n°93