La séance est présidée par B. Colcy. Le nouveau DASEN, E. LAUIS sera nommé à partir du 3 février 2014.

Le quorum est atteint . La séance est ouverte à 14 h 10.

Le PV du CTSD du 25 janvier 2013 est adopté à l’unanimité sans réserve.

L’ordre du jour est accepté.

Les prévisions arrêtées par le recteur en CTA pour le département des Alpes de Hautes Provence font état d’une baisse de 135 élèves, ce qui se traduit par une suppression de 6 équivalents TP (5 HP et 1 HSA). Le nombre d’élèves estimés est de 7 182 et la DGH Départementale de 8 883 h.

La FSU et SUD contestent l’estimation du nombre d’élèves par niveau qui est toujours en dessous de la réalité les années précédentes. M Colcy rappelle que ces estimations sont faites par des statisticiens et que la marge d’erreur n’est que de 0,5 % (environ 40 élèves sur 7 100).

L’Unsa-éducation souligne que les annonces d’augmentation d’effectifs au niveau national, ne sont pas visibles dans notre département, au contraire. Les priorités rectorales restent largement inscrites dans le cadre de l’agglomération marseillaise, ce qui est à la fois fois compréhensible et préjudiciable à notre petit département rural. Nous restons également attentifs aux effets de seuil qui pourraient être problématiques dans certains établissements.

M Colcy fait quelques commentaires par rapport à la ventilation des HSA, qui diminue et se trouve à 7,04%. On arrive à 1,32 HSA par enseignant (au lieu de 1,45 l’an dernier). Finalement, on arrive à 535 HSA réparties et 8 160,5 HP. Il souligne l’importance des HP dans la phase initiale pour stabiliser les équipes pédagogiques.

L’Unsa-éducation souhaite que la répartition soit équitable entre les établissements et ne se fasse pas au détriment des plus petits. La FSU remarque que les 2 HSA/ Ulis attribuées l’année dernière ont disparu cette année.

A présent le collège international de Manosque sera géré par le DASEN. Il n’est pas possible de faire une prévision au vu des grandes variations de flux. Une estimation de capacité d’accueil de 2 classes de 24 élèves par niveau est donc établie. La dotation fléchée correspondante est de 370,75 h dont 30 HSA.

Avant de clôturer la séance, M Colcy nous communique le calendrier des prochaines commissions :

CTSD : 18 mars après-midi (20 mars après-midi si repli)

CDEN : 11 février après-midi.

La séance est clôturée à 16 h 20