Temps partiels à la rentrée 2014

Le fonctionnement des temps partiels va être modifié par le changement des rythmes scolaire. Sur les 50 communes ayant fait remonter des propositions, 14 modèles d’horaires ont été relevés par les services. Ces modèles très variés sont la conséquence des difficultés pour les communes à organiser les activités péri-éducatives.

Le Se-Unsa fait remarquer que certaines organisations choisies pour permettre la mise en place de PEDT ne s’accordent pas avec le bon fonctionnement du service, parfois même avec l’esprit de la réforme qui privilégie, en premier lieu, une amélioration du temps pédagogique.

Néanmoins, trois grands modes d’organisation se dessinent :

CAS 1 : 4 jours réguliers (JR) et le mercredi matin (MM),

CAS 2 : 2 jours longs (JL) et 2 jours courts (JC) et le mercredi matin (MM),

CAS 3 : 3 jours longs (JL) et un jour court (JC) et le mercredi matin (MM)

La Direction Académique a réduit le champ des possibilités de répartition des temps partiels sur la semaine par rapport aux modèles ministériels ce au regard de la ruralité de notre département, des distances à parcourir, de l’éloignement des écoles. La possibilité de travailler à temps partiel sur les 5 matinées a par exemple été exclue (sauf cas de mi-temps thérapeutique par exemple).

Les temps partiels de droit ou sur autorisation seront régis de la même manière.

Pour les 50 % :

CAS 1 : 2 jours réguliers (JR) et 1 mercredi matin (MM) sur 2,

CAS 2 : 1 jour long (JL) et 1 jour court (JC) et 1 mercredi matin (MM) sur 2,

CAS 3 : en alternance 1 semaine A /1 semaine B :

Semaine A : 2 jours longs (JL) et 1 mercredi matin (MM) sur 2

Semaine B : 1 jour long (JL), 1 jour court (JC) et 1 mercredi matin (MM) sur 2

Lorsque le contexte le permettra, il pourrait être envisagé que cette alternance soit prévue de manière semestrielle.

Le Se-Unsa n’est pas favorable à cette dernière situation, quasi incompatible avec la garde des enfants et ne libérant qu’une seule journée régulière.

Pour les 75 % :

Les cas 1, 2 et 3 seront traités de la même manière. La quotité 75% réelle n’existera plus que très rarement. Elle correspondra dans les faits à des quotités allant de 70,1% à 79%. Elle permettra de libérer une matinée à l’exception du mercredi matin et une après-midi dans la semaine. Sauf cas exceptionnel, cela correspondra à une journée libérée.

Tant pour le 50% que le 75%, le Se-UNSA a dénoncé les iniquités qui vont se créer entre collègues ayant la même quotité de travail du simple fait des différences d’organisation du temps scolaire d’une commune à l’autre. Dans le contexte économique actuel, il n’est pas acceptable que pour la quotité 75% des variations de salaire allant jusqu’à quasi 10 points puissent exister. Encore plus que certains ne puissent accéder à une rémunération à hauteur de 75%. Comparativement à cette année, certains collègues perdront même du salaire.

La dynamique des écoles, les démarches de projet, les besoins de stabilité des élèves risquent également d’être impactés.

 

 

Pour les remplaçants :

Un décompte des horaires faits va être mis en place au niveau des circonscriptions. Un bilan sera dressé à chaque fin de période.

Si un remplaçant a fait plus que le temps d’enseignement « normal Â» de la période, un système de récupération sera mis en place. Ce système permettra de libérer une journée ou une demi-journée sur demande et sous réserve du bon fonctionnement du service.

Si un remplaçant a fait moins que le temps d’enseignement « normal Â», il ne lui sera demandé aucun rattrapage.

A chaque fin de période, le compteur sera remis à zéro.

Pour le Se-Unsa, ce système amène à dépasser les 24h de temps hebdomadaire d’enseignement prévu par la loi. Néanmoins, il permet d’amener de la souplesse dans l’organisation des remplacements et la possibilité de se libérer une journée d’enseignement de temps en temps.

Pour la direction :

¼ de décharge correspondra à 1 journée par semaine et 1 mercredi sur 4.

½ décharge correspondant à 1 journée par semaine et 1 mercredi sur 2.

Si le cadre en reste là, à chaque directeur de choisir judicieusement sa ou ses journée(s) de décharge.