- Remplacement des enseignants absents dans les écoles Ass Nat

- Mise en œuvre de la législation sur l’IEF Ass Nat

 

- Enseignement de l’allemand en France Ass Nat Ass Nat Ass Nat Ass Nat

- Pénurie d’enseignants d’allemand Ass Nat

 

- CAP/Bac pro, adaptation des durées des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour la session 2023 dans le cadre de la sortie de crise sanitaire JORF

- CAP, spécialité « boucher » de et fixant ses modalités de délivrance,  création JORF

- Bac pro, création de la spécialité « Optique Photonique : Technologies de la Lumière » de et fixant ses modalités de délivrance JORF

- Certificat d’aptitude professionnelle podo-orthésiste, création JORF

- Orientations pour le déploiement de dispositifs expérimentaux de formation à l’acquisition et à l’évaluation de compétences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels BOEN

- Bac pro, création de la spécialité "agroéquipement" et fixant ses conditions de délivrance. JORF, enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité "agroéquipement" du baccalauréat professionnel. JORF

- CAP spécialité maritime, maritime de conchyliculture, cultures marines, Bac pro de la famille des métiers de la mer, BTS maritimes, désignation des examinateurs des examens JORF

 

- Nécessaire intégration des AESH au sein de la fonction publique Ass Nat

- Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les établissements publics et privés sur le temps périscolaire Sénat Sénat Sénat Sénat Sénat Sénat

 

- Situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger JORF

 

- Le manque d’infirmières scolaires Ass Nat

- Élèves des instituts régionaux d’administration et acceptation de reports (session automne 2022 - entrée en formation 1er mars 2023), nomination JORF

 

- Vie associative, Mise en œuvre de Guid’Asso BOEN

 

- Budget. L’ouverture de crédits d’attributions de produits et de fonds de concours JORF, JORF

 

- L’indice de position sociale (IPS) : un outil statistique pour décrire les inégalités sociales entre établissements Note d’Information n° 23.16, mars 2023

- Résultats de l’enquête nationale de climat scolaire et de victimation 2022 auprès des directeurs d’école et des enseignants du premier degré Note d’Information n° 23.15, mars 2023

- En 2021-2022, l’absentéisme touche en moyenne 5,4 % des élèves du second degré public Note d’Information n° 23.14, mars 2023

 

- Comité interministériel du contrôle et de l’audit internes, désignation du vice-président JORF

- IRCANTEC, conseil d’administration JORF

- France Éducation international, président du conseil d’administration JORF

- DGESCO, délégation de signature JORF

- Agence nationale de santé publique conseil d’administration JORF

- Représentants du ministre chargé de la transformation publique au sein du Conseil national d’évaluation des normes JORF

- Nomination aux formations spécialisées dénommées « commission de la formation professionnelle », « commission centrale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » et « commission de l’encadrement supérieur de l’État » du Conseil supérieur de la fonction publique de l’État JORF

- Institut des hautes études pour la science et la technologie, auditeurs BOEN, conseil d’administration BOEN

- Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen BOEN

 

- Les indicateurs de résultats des collèges et des lycées Depp statistiques

- Indice de position sociale (IPS) : actualisation 2022 Depp Statistiques

- L’indice de position sociale (IPS) Depp Statistiques