- Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis (RNIE), traitement de donnée à caractère personnel, création JORF

 

- Commission d’enrichissement de la langue française, Vocabulaire du sport (break) BOEN (surf) BOEN de l’informatique quantique BOEN

- Débouchés offerts à partir de la Banc d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures - Session 2023 BOEN

- Erasmus+ : Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport (2021-2027) - Année scolaire et universitaire 2023-2024 BOEN

- Place des mathématiques de l’école au lycée BOEN

- Savoirs fondamentaux : Renforcer la maîtrise des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège BOEN, Conseils académiques : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves BOEN

- EPLE Deux arrêtés portant agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public JORF JORF

 

- Un plan d’action pour l’école maternelle : donner à tous les élèves les bases de leur réussite et garantir leur épanouissement BOEN

 

- Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur : modification BOEN

- Baccalauréat français international, Évaluations spécifiques de contrôle continu organisées pour les candidats préparant l’option internationale du baccalauréat à compter de la session 2024 BOEN

- Calendrier des épreuves du baccalauréat Ass Nat

- Déplacer les épreuves de spécialités du baccalauréat au mois de juin Ass Nat

- Modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique, modification JORF

- Double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato JORF

 

- Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 JORF

- Certificat d’aptitude professionnelle abrogation de la spécialité « Monteur en isolation thermique et acoustique » JORF

- BTS "Électrotechnique" conditions de délivrance JORF 

- CIO de l’académie de Montpellier (Hérault) JORF

 

- Évolution du nombre de PAP et PPS Ass Nat

- Structures labellisées Eduform BOEN

- Auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation BOEN

 

- Nombre de postes offerts au concours interne et au concours de type troisième voie de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du MEN au titre de l’année 2023 JORF

 

- CP 1^er degré, CPD EPS, Indemnité, Taux JORF

- Psy EN, Indemnité fonction, Taux JORF

- Corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports pour les années 2023, 2024 et 2025, taux de promotion JORF

- Corps des inspecteurs de l’éducation nationale pour les années 2023, 2024 et 2025, taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial JORF

- Indemnité de sujétions spéciales allouée aux personnels exerçant les fonctions de de conseiller en formation continue, taux annuel JORF

- MENJ, certains corps d’encadrement pour les années 2023, 2024 et 2025, taux de promotion JORF

- Corps de l’IGESR, taux de promotion pour l’accès au 2e échelon spécial JORF

 

- Visite médicale du personnel de l’éducation nationale ASS Nat

 

- Convention de délégation de gestion, Paie des conseillers techniques et sportifs (CTS) affectées en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Auvergne-Rhône-Alpes BOEN, Bretagne BOEN, Centre-Val de Loire BOEN, Corse BOEN, Grand Est BOEN, Guadeloupe BOEN, Île-de-France BOEN, Normandie BOEN, Occitanie, BOEN, Provences-Alpes-Côte d’Azur BOEN, Pays de la Loire BOEN

- Obligation de publicité des emplois vacants sur un espace numérique commun aux trois fonctions publiques Portail FP Circulaire du 27 décembre 2022

- Minimum de traitement, Relèvement JORF

- IGESR, organisation et fonctionnement JORF

- Infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, règles d’organisation de concours réservés de recrutement JORF

- Liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de l’État établie au titre de l’année 2022, modification JORF

- Fonctionnaires de catégorie B nommés dans divers corps de catégorie A relevant de la fonction publique de l’État, conditions de classement JORF

- Expérimentation de la mise à disposition de fonctionnaires dans le cadre d’un mécénat de compétences JORF

- Possibilité pour un agent public d’exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d’un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés à titre expérimental JORF

- Instituts régionaux d’administration (formation du 1er mars 2023 au 31 août 2023), modalités et le calendrier de nomination des lauréats de la session d’automne 2022 des concours d’accès JORF

- Action sociale au bénéfice des personnels de l’Etat, Application de l’article 4-1 du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 JORF

- Nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés pour l’accès au corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du MEN JORF

- Nombre et répartition des postes offerts aux examens professionnels au titre de l’année 2023 pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l’éducation nationale et de l’enseignement JORF, de classe supérieure de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieurJORF

 

- Service civique, modalités de prise en charge des coûts liés à la protection sociale des volontaires effectuant un engagement de dans les collectivités ultramarines JORF

 

- La première année de fonctionnement des parcours préparatoires au professorat des écoles (PPPE) Rapport IGESR

- Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs : stratégies nationales et subsidiarité Rapport IGESR

 

- Administration centrale JORF JORF JORF JORF JORF

- Médiateurs académiques BOEN

- Occitanie, Secrétaire général de la région académique BOEN

- Inspé Nouvelle-Calédonie, Directeur au sein de l’université de Nouvelle-Calédonie BOEN

- CSA Centrale BOEN

- FS SSCT du CSA Centrale BOEN

- MENJ-MESR- et ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Secrétaire général - M. LE GOFF (Thierry) JORF, directeur général des ressources humaines - M. MELMOUX-EUDE (Boris) JORF

- Académie d’Orléans-Tours, région académique Centre-Val de Loire, recteur M. HALBOUT (Gilles) JORF

- Académie de Mayotte, région académique de Mayotte, recteur - M. MIKULOVIC (Jacques) JORF

- MENJ – Cessation de fonctions, M. Thierry LE GOFF, directeur adjoint du cabinet, JORF, M. Luc PHAM, conseiller en charge des valeurs de la République, des grands enjeux de société et de l’outre-mer JORF

- DASEN des Vosges, des Hautes-Pyrénées, de l’Oise JORF

- DASEN Pyrénées-Orientales, DAASEN de la Seine-Saint-Denis JORF

- Délégation de pouvoirs des ministres chargés de l’éducation et de l’enseignement supérieur en matière de gestion de certains personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, et des bibliothèques JORF

- Délégation de pouvoirs des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux recteurs d’académie et aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports JORF

- MENJ délégation de signature (secrétariat général) JORF, JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF JORF  (délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération) JORF

- Directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative - M. de SAINT POL (Thibaut) JORF

- Directrice du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique JORF

 

- Le catalogue des données de la DEPP Stats DEPP

- Géo-éducation : l’observatoire territorial sur l’éducation Stats DEPP