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- Personnels 2nd degré, Avancement de grade et corps, Calendrier et modalités BOEN
- Livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel JORF
- Rapport sur la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap Ass Nat
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Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du
MENJ et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques JORF
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Montant global en points d’indice majoré de la NBI pouvant être
attribuée aux agents exerçant des fonctions supérieures de direction,
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Montant global de la NBI attribué aux MENJS et MESRentre
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Rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des
personnels des collectivités territoriales et des personnels des
établissements publics d’hospitalisation JORF
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Direction générale de l’administration et de la fonction publique et à
la politique de ressources humaines dans la fonction publique,
modification, JORF
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Nomination des élèves des instituts régionaux d’administration et
acceptation de reports (session printemps 2022 - entrée en formation 1er
septembre 2022) JORF
- Fonctionnement du système de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) Ass Nat
- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants d’éducation et psychologues EN BOEN
- Lutte contre la précarité menstruelle, Convention de délégation de gestion, Avenant de la convention de délégation de gestion BOEN
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Évaluation et préparation de l’actualisation de la feuille de route
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- CSE, modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement JORF
- 169 milliards d’euros consacrés à l’éducation en 2021 : 6,8 % du PIB Note d’Information n° 22.34, novembre 2022
- CSE : modification, Ligue de l’enseignement, titulaire et suppléants BOEN
- Conseil scientifique du Cereq BOEN
- AEFE, conseil d’administration JORF
- MENJ, secrétariat général, délégation de signature JORF
- IGESR, admission à la retraite JORF
- CPC « construction » JORF